Etablissements d’activités aquatiques et nautiques (Articles A322-3-1 à A322-70)

Le code du sport réglemente les Etablissements d’activités aquatiques et nautiques (Articles A322-3-1 à A322-70)

Pour accéder à la version pdf extraite du site Légifrance le 26/11/2025 : 

 

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Evolution du code du sport – Autonomie des mineurs

Article A322-73

Version en vigueur depuis le 31 octobre 2025

Modifié par Arrêté du 17 octobre 2025 – art. 1

Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet, y compris s’ils respirent des mélanges différents, constituent une palanquée.

Lorsque la palanquée est composée de plongeurs justifiant d’aptitudes différentes ou respirant des mélanges différents, elle ne doit pas dépasser les conditions maximales d’évolution accessibles au plongeur justifiant des aptitudes les plus restrictives ou du mélange le plus contraignant.

Les plongeurs mineurs ne sont pas autorisés à évoluer en autonomie.

La plongée en autonomie est autorisée, sur décision du directeur de plongée :

  • pour les plongeurs âgés d’au moins seize ans justifiant des aptitudes PA-12, dans l’espace de 0 à 12 mètres ;
  • pour les plongeurs âgés d’au moins seize ans justifiant des aptitudes PA-20, dans l’espace de 0 à 20 mètres ;
  • pour les plongeurs âgés d’au moins dix-sept ans justifiant des aptitudes PA-40, dans l’espace de 0 à 40 mètres.

La plongée en autonomie pour les mineurs est limitée à la plongée à l’air et au Nitrox dans le respect des sous-sections 2 et 3 de la présente section

Le PSUC Plongée compte un nouveau Moniteur Fédéral 1

Le PSUC Plongée a le plaisir de vous annoncer qu’au terme d’un long parcours de formation, interne et externe, que Grégory a réussi avec succès l’examen de passage du Monitorat Fédéral 1 de plongée sous-Marine.

Un grand bravo à Greg !!!!

 

Quelques mots de Greg

En 2014 j’arrivais au PSUC avec la ferme intention de passer le Niveau 4. A l’époque, les moniteurs m’avaient déjà accompagné pour la préparation physique et théorique.

Titulaire du Niveau 4, je m’aperçois que l’encadrement en exploration donne toujours lieu à des « debriefs » et à de nombreuses discussions et explications à la fois enrichissantes et formatrices. Alors en 2023 je décide de « tester l’eau » de l’enseignement en passant le brevet d’initiateur. Avec le plaisir de voir les élèves progresser entre 0 et 20m, arrive le souhait de pouvoir les accompagner plus loin encore tout comme je l’ai été moi même au sein du club.

Alors, c’est parti pour une année intense: stage initial avec pédagogie, cursus de formation, organisation et sécurité organisé par la Commission technique régionale IdF. Viennent ensuite de nombreuses formations en situation avec de vrais élèves et enfin une semaine de stage final et d’examen à la base Fédérale d’Hendaye pour restituer nos connaissances et notre organisation de façon structurée et efficace avec la sécurité comme point cardinal de l’activité.

Me voici maintenant MF1, avec l’envie de faire progresser en plongée tout ceux qui le souhaitent, tout en continuant à apprendre encore !

Grégory

Conditions d’inscription

La cotisation annuelle est constituée de 4 volets :

  • La carte PSUC : Elle est obligatoire. Son tarif est décidé par l’assemblée générale du PSUC. La section plongée est une des composantes de l’association omnisports PSUC. La carte PSUC donne l’accès aux autres activités de l’association, moyennant selon les activités, une cotisation spécifique complémentaire. La carte PSUC comporte une assurance en responsabilité civile collective couvrant adhérents, locaux et matériels.
  • Le supplément section : Il est obligatoire. Son montant est décidé par le bureau de la section plongée sous-marine du PSUC.
  • La licence fédérale FFESSM : Elle est statutairement obligatoire pour les clubs affiliés à la FFESSM. Son tarif est fixé par le bureau de la section plongée. Celui ci a décidé de la vendre à prix coutant arrondi à l’euro supérieur, sur la base du tarif fixé annuellement par la FFESSM.
  • Les assurances complémentaires : Elle sont facultatives. Leurs tarifs sont fixés par le bureau de la section plongée. Celui ci a décidé de les vendre à prix coutant arrondi à l’euro supérieur, sur la base du tarif fixé annuellement par le courtier officiel de la FFESSM.

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Plongée enfants au PSUC

Le PSUC Plongée propose une initiation diplômante aux enfants de 8 à 14 ans. Cette activité est encadrée par les moniteurs de la section.

Localisation : Les séances se déroulent à la piscine extérieure d’Orsay.

Horaires : Le lundi en période scolaire : au local de plongée à 17h15 pour préparer le matériel, puis à la piscine de 17h30 à 18h30 et enfin le retour du matériel de 18h45 à 19h00.

Contact : plongee-enfants-info@psuc.fr


Il est préférable d’éviter aux enfants de porter le matériel lourd. Les parents sont invités à accompagner leur enfant entre le local et la piscine.
Organisation : Le scaphandre mis à disposition est composé d’une bouteille, d’un gilet stabilisateur et d’un détendeur. Ce matériel est adapté à la morphologie des enfants et n’est utilisé que dans le cadre de la plongée enfants. Il est entreposé au local du club qui se trouve au bâtiment 304 de la faculté (bâtiment en face de la piscine).

Il est indispensable de prévenir en cas d’absence de l’enfant avant 17h00.

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Inscriptions

Les inscriptions ont lieu en début d’année scolaire, généralement de septembre à fin octobre . Il est cependant toujours possible de s’inscrire en cours d’année en fonction des places disponibles. 

Conditions générales d’inscriptions plongée adulte

  • Etre à jour de la cotisation PSUC,
  • Etre à jour de la cotisation spécifique à la section plongée sub-aquatique,
  • Fournir à la date de l’inscription un certificat médical, modèle FFESSM, valide établi depuis moins de trois mois. Cliquer ici pour télécharger le modèle de certificat à faire remplir au médecin. En fonction du diplôme préparé, le certificat médical doit être établi par un médecin spécialisé ou peut être établi par un médecin généraliste, dans la plupart des situations désormais. Pour plus d’informations, cliquez ici.

A noter : vous devez impérativement vous référer au tableau synoptique de la FFESSM accessible ici pour faire délivrer le certificat médical par le professionnel disposant de la qualification nécessaire. Ce choix dépend de votre situation individuelle et/ou de vos objectifs.

 

Conséquences de la COVID-19 : Reportez vous aux informations mentionnées sur la page suivante : cliquez ici 

 

  • Disposer de la licence fédérale FFESSM,
  • Deux photos d’identité pour les nouveaux , une pour les anciens,
  • Une copie du ou des diplômes pour les nouveaux inscrits,
  • Avoir souscrit aux obligations administratives de la section.

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Protection des données personnelles

Le Règlement Général de la Protection des Données, RGPD en français, GDPR en anglais, est entré en vigueur le 25 mai 2018. Le PSUC se met en situation de répondre à ses obligations.

Pour plus d’information, vous pouvez consulter les informations disponibles sur le site du PSUC, rubrique RGPD : www.psuc.fr

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