Règlement intérieur de la section plongée

Le règlement intérieur de la section plongée sous-marine a été validé en assemblée générale le 17 novembre 2004. Il a été amendé lors des assemblées générales du :

  • 15 novembre 2006 : version 2.0
  • 7 décembre 2016 : version 3.0 
  • 20 décembre 2017 : version 4.0

Pour le télécharger, cliquez sur le lien suivant (fichier pdf) => Règlement Intérieur v4.0

 

Site web et droit à l’image

La section plongée illustre son site web des photos fournies par ses adhérents. Quelques règles de droit s’imposent cependant à nous. Elle sont explicitées dans les lignes qui suit.

Si vous apparaissez sur une photo alors que vous ne le souhaitez pas, merci d’en informer le webmaster du site qui fera le nécessaire pour supprimer l’image en question.

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